CONFIDENTIALITÉ

Service à la clientèle - Votre vie privée

Nous respectons votre vie privée! Sears Canada Inc. (« Sears ») s'engage à protéger votre vie privée de toute intrusion et à préserver la confidentialité de tous vos renseignements personnels.

Voici les volets de notre engagement à votre égard:

Utilisation et consentement : Avant de recueillir tout renseignement personnel ou au moment de le faire, nous vous expliquons l'utilisation que nous entendons en faire et nous obtenons votre consentement.

Limitation de la collecte : La collecte de renseignements personnels se limite aux renseignements qui sont raisonnables dans les circonstances, et vos renseignements ne sont utilisés qu'aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis.

Sécurité: Vos renseignements personnels demeurent confidentiels et en sécurité et ne sont divulgués à quiconque à l'extérieur de notre groupe de sociétés et de nos tiers fournisseurs de services et partenaires commerciaux sélectionnés, sans votre consentement, à moins que la loi ne l'exige.

Accès: Vous avez le droit d'accéder à tous vos renseignements personnels et d'y corriger toute erreur, au besoin.

Nous vous invitons à lire la présente politique en matière de confidentialité régulièrement puisqu'on peut la modifier de temps à autre. La dernière révision a été faite en mai 2010.

Dix Principes a respecter

Sears renouvelle continuellement son engagement de sauvegarder l'exactitude, la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles. En vertu de cet engagement, nous adhérons aux dix principes du Code type sur la protection des renseignements personnels établi par l'Association canadienne de normalisation (ACN). Ces principes font partie de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (la « Loi ») et d'autres lois provinciales essentiellement similaires qui régissent la collecte, l'utilisation et la communication de renseignements personnels dans le secteur privé.

Voici les 10 principes de confidentialité :

  1. Responsabilité : Il incombe à tous les associés de Sears de maintenir et de protéger l'intégrité de tous les renseignements personnels qui leur sont confiés. Sears a désigné une personne pour surveiller la conformité de la Société à la Loi et aux dix principes de protection de la vie privée. Il s'agit du vice-président associé, conformité de la Société, dont les bureaux sont situés au 290, rue Yonge, bureau 700, Toronto (Ontario) M5B 2C3; numéro de télécopieur : 416-941-2321.
  2. Détermination des fins de la collecte de renseignements : Avant ou pendant toute collecte de renseignements personnels, nous préciserons pourquoi les renseignements sont nécessaires et comment ils seront utilisés.
  3. Consentement : Nous ne recueillerons, n'utiliserons ou ne communiquerons vos renseignements personnels qu'à condition de vous en avoir informé et d'avoir obtenu votre consentement, à moins que la loi ne nous le permette ou ne nous y oblige.
  4. Limitation de la collecte : Seuls les renseignements personnels nécessaires aux fins établies seront recueillis.
  5. Limitation de l'utilisation, de la communication et de la conservation : Vos renseignements personnels ne seront utilisés ou communiqués qu'aux fins auxquelles ils ont été recueillis, à moins que vous n'ayez consenti à d'autres utilisations ou que la loi ne le permette ou ne l'exige. Nous ne conserverons les renseignements personnels que le temps de satisfaire aux fins voulues.
  6. Exactitude : Nous veillerons à ce que les renseignements personnels que nous recueillons soient aussi exacts, complets et à jour que nécessaire, compte tenu des fins pour lesquelles ils ont été recueillis.
  7. Mesures de sécurité : Nous protégerons vos renseignements personnels en appliquant les mesures de sécurité appropriées, selon le degré de sensibilité de l'information recueillie.
  8. Transparence : L'information relative à nos politiques et à nos pratiques de gestion des renseignements personnels sera mise à votre disposition aux fins de consultation.
  9. Accès aux renseignements personnels : Sur demande, nous vous informerons de l'existence, de l'utilisation et de la communication des renseignements qui vous concernent et nous vous y donnerons accès. Vous avez le droit de contester l'exactitude et l'exhaustivité de vos renseignements personnels et de les modifier si vous le jugez nécessaire.(Voir la section Vos renseignements personnels accès et modification).
  10. Possibilité de porter plainte contre le non-respect des principes : Vous pouvez communiquer avec nous pour toute question, commentaire ou plainte relativement aux principes élaborés plus haut.
Definition Renseignements Personnels

En quoi consistent les renseignements personnels. De façon générale, les renseignements personnels englobent tout renseignement concernant un individu identifiable, à l'exclusion du nom et du titre d'un employé d'une organisation et des adresse et numéro de téléphone de son lieu de travail. Toutes les données que nous prélevons et qui n'incluent aucun identificateur permettant de les relier à une personne en particulier ne sont pas considérées comme des renseignements personnels.

Collecte des renseignements personnels

Sous réserve de votre consentement, nous pourrions recueillir vos renseignements personnels en personne, au téléphone, par courrier, par courriel ou en ligne (ou par tout autre moyen) ou auprès de certains tiers fournisseurs de services ou tiers partenaires d'affaires. Notre collecte s'effectue généralement pour prélever les renseignements suivants :

  • nom;
  • adresse postale et municipale;
  • adresse électronique;
  • numéro de téléphone;
  • date de naissance;
  • antécédents en matière de transactions;

Vous demeurerez libre en tout temps de nous fournir ou non les renseignements demandés. Cependant, toute décision de ne pas divulguer un renseignement personnel pourrait nous empêcher de vous procurer un produit ou un service particulier. Nous recueillons généralement les renseignements personnels directement de nos clients, mais il est possible que nous recueillions des renseignements sur vous auprès d'autres personnes, avec votre consentement ou dans la mesure permise par la loi.

Avant la collecte de renseignements ou au moment de celle-ci, nous informons nos clients des motifs pour lesquels nous recueillons ces renseignements. Les seules situations où nous n'avisons pas les clients, ce sont lorsque ces derniers fournissent volontairement les renseignements à une fin évidente (par exemple, lorsqu'un client présente une carte de crédit pour le paiement d'un achat en magasin et que les renseignements personnels ne sont utilisés qu'aux fins du traitement du paiement).

Lorsque vous faites des affaires avec Sears, nous pouvons surveiller ou enregistrer vos conversations téléphoniques avec nos représentants du service à la clientèle dans le but d'assurer la qualité du service. Afin d'assurer notre protection et notre sécurité mutuelles, plusieurs secteurs des magasins Sears sont surveillés par un système de télévision en circuit fermé. En vertu de la loi canadienne, Sears est tenue, dans certains cas (comme certaines transactions au comptant (i) d'achat de marchandises et (ii) de paiement au compte d'une carte de crédit Sears), de recueillir et de conserver des renseignements sur les transactions ou de soumettre des rapports aux autorités gouvernementales applicables.

Utilisation des Renseignements Personnels

Notre relation avec vous est importante. Nous tenons à vous assurer un service hors pair et à établir avec vous une relation de qualité qui puisse répondre à tous vos besoins présents et futurs.

Avec votre consentement, la collecte , l'utilisation et la communication de renseignements personnels nous permet:

  • de vous identifier et de communiquer avec vous;
  • de traiter vos commandes ou vos demandes;
  • d'établir et de maintenir une relation harmonieuse avec vous, en vous assurant le meilleur service à long terme;
  • de bien comprendre vos besoins, d'établir votre admissibilité aux produits et services et de vous soumettre des offres de Sears ou de certains de ses tiers fournisseurs de services et partenaires commerciaux sélectionnés (il est possible que nous rendions notre liste de clients disponible à des entreprises sélectionnées avec soin dont les produits ou services pourraient vous intéresser);
  • d'administrer nos programmes de fidélisation, nos concours, nos rabais et diverses promotions;
  • de vous protéger et de nous protéger de toute erreur ou activité frauduleuse;
  • de fournir une garantie sur les produits et services;
  • de présenter des rappels de sécurité ou des mises en garde concernant des produits;
  • de nous conformer aux exigences de la loi.

Si vous n'avez pas retiré votre consentement à recevoir des documents de commercialisation (voir ci-dessous), nous pourrions également utiliser vos renseignements personnels (y compris votre numéro de téléphone et adresse électronique) afin de repérer d'autres produits et services qui pourraient vous intéresser et de commercialiser (notamment au moyen de marketing téléphonique ou électronique et de messages téléphoniques automatisés) nos biens, nos services et d'autres offres spéciales provenant de nous, de membres de notre groupe ou de partenaires commerciaux. Nous pourrions divulguer les renseignements permettant de communiquer avec vous (c'est-à-dire votre nom, votre numéro de téléphone et vos adresses postale et électronique) aux membres de notre groupe et à ces partenaires commerciaux de façon à ce qu'ils puissent vous faire parvenir directement des documents promotionnels.

Nous ne fournissons pas directement tous les produits et services dont vous bénéficiez dans le cadre de la relation que vous entretenez avec nous. Il est possible que nous fassions appel à des tiers fournisseurs de services et partenaires commerciaux sélectionnés pour traiter des renseignements personnels en notre nom et pour nous aider avec différents services tels que l'impression, la distribution du courrier et des messages électroniques, le marketing (y compris le télémarketing) et la gestion des commandes, et vous reconnaissez qu'il est possible que nous leur communiquions des renseignements personnels à votre sujet. De plus, certains de nos tiers fournisseurs de services et partenaires commerciaux sélectionnés sont situés à l'extérieur du Canada. Par conséquent, vos renseignements personnels peuvent être accessibles aux organismes de réglementation, conformément aux lois des autres pays. Sears ne conserve vos renseignements personnels que le temps de satisfaire aux fins commerciales ou juridiques. Pour en connaître davantage sur nos politiques et nos pratiques relativement à nos fournisseurs de services (y compris ceux qui sont situés à l'extérieur du Canada), veuillez communiquer avec le vice-président associé, conformité de la Société (S/766), Sears Canada Inc., 290, rue Yonge, bureau 700, Toronto (Ontario) M5B 2C3; télécopieur : 416 941 2321.

Sears ne conserve vos renseignements personnels que le temps de satisfaire à ses besoins commerciaux ou aux exigences légales. Vos renseignements personnels peuvent aussi être utilisés pour l'établissement de statistiques sur notre entreprise. Ces dernières n'incluront aucune information qui pourrait vous identifier personnellement. Il est possible que nous communiquions ou transférions vos renseignements personnels à une société affiliée ou à une tierce partie advenant l'achat, la vente, la fusion ou le transfert, proposé ou réel, de Sears, en tout ou en partie.

Dans les cas de remboursement et d'échange de marchandise, nous pourrions vous demander de nous fournir vos nom, adresse et numéro de téléphone à des fins de vérification et de prévention de la fraude. Une pièce d'identité valide avec photo peut être requise pour confirmer ces renseignements. Les renseignements sont collectés, utilisés et conservés afin de nous assurer que les remboursements et les échanges sont valides (dans chaque cas et au fil du temps).

Votre Consentement

La protection de votre vie privée repose sur votre consentement. Nous ne procéderons à la collecte, à l'utilisation et à la communication de vos renseignements personnels qu'avec votre consentement, sauf si la loi le permet ou l'exige. Votre consentement devra être obtenu de nouveau avant d'utiliser vos renseignements personnels à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été recueillis auparavant. Nous n'exigerons pas de vous, en échange de nos produits ou services, de permettre la collecte, l'utilisation ou la communication de renseignements personnels, à part les données nécessaires à une transaction.

Types de consentement

Selon les circonstances, le consentement peut être explicite ou implicite.Le consentement explicite peut se donner par écrit, en personne, électroniquement, au téléphone ou en cochant une case réservée à cet effet.Le consentement implicite est utilisé lorsque nous vous transmettons de nouvelles offres, ou lorsque nous vous livrons de la marchandise ou des catalogues. Ce type de consentement ne s'applique pas à l'utilisation ou à la communication de renseignements personnels de nature délicate, tels des données financières.

Lorsque vous faites des affaires avec Sears, notamment lorsque vous utilisez un site Internet de Sears de quelque façon que ce soit, vous reconnaissez et acceptez les conditions de la présente politique en matière de respect de la vie privée.

Retrait du consentement

Sous réserve d'un préavis raisonnable, vous pouvez retirer votre consentement en tout temps, à moins que nous ayons besoin de vos renseignements personnels pour respecter nos obligations légales ou d'autres obligations semblables. Si vous retirez votre consentement, nous vous informerons des conséquences. Pour effectuer le retrait de votre consentement, communiquez avec nous et informez-nous des renseignements personnels dont vous désirez interrompre l'utilisation. Sears se réserve le droit de conserver des renseignements personnels à des fins raisonnables, comme la facturation, la vérification, les archives, les garanties, l'envoi d'avis de rappel ou de sécurité relativement aux produits achetés ou autres fins légales.

La présente politique sur le respect de la vie privée s'applique seulement à Sears Canada Inc. Il incombe aux concessionnaires, aux franchisés et aux tiers qui font des affaires en association avec le nom de Sears d'élaborer leurs propres politiques et avis concernant le respect de la vie privée.

Securite et Communication

Les mesures de sécurité en place

Nous savons que vous vous préoccupez de la sécurité des renseignements auxquels nous avons accès. C'est pourquoi nous avons prévu des procédés et des procédures dans le but de garder ces renseignements en sécurité. Nous avons mis en place des mesures de sécurité selon la sensibilité de l'information, notamment:

  • Moyens physiques : Les classeurs sont verrouillés
  • Outils technologiques : Les ordinateurs et fichiers protégés par mot de passe
  • Mesures administratives : Les associés Sears ont reçu la formation requise afin de protéger vos renseignements personnels contre toute perte ou accès non autorisé.

Nous avons pris des mesures importantes afin d'assurer la sécurité de nos transactions et la confidentialité de vos renseignements personnels. Il est également important que vous preniez toutes les précautions nécessaires pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels en tout temps. Pour en connaître davantage à ce sujet, consulter le site Web du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada et le commissaire à la protection de la vie privée de votre province, s'il y a lieu.

Communication de vos renseignements personnels

Vos renseignements personnels seront uniquement utilisés et communiqués aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis et conformément à la présente politique en matière de respect de la vie privée. Toute exception à cette règle n'aura lieu qu'avec votre consentement ou si la loi le permet ou l'exige. De plus, nous conserverons vos données aussi longtemps que nécessaire aux fins de la collecte effectuée.

Accès à vos renseignements personnels

Sur demande écrite, vous pouvez accéder à vos renseignements personnels et vérifier à qui nous les avons communiqués. Dans une telle démarche, nous validerons d'abord votre identité en vous demandant des données précises, puis nous vous donnerons accès à l'information voulue. Votre demande devra également être suffisamment précise pour nous permettre de déterminer les renseignements que vous voulez obtenir.

Il pourrait arriver que nous ne puissions pas vous fournir les renseignements personnels demandés, notamment dans les cas suivants:

  • l'information inclut des renseignements sur d'autres personnes;
  • l'information a été détruite parce que la loi l'exigeait ou nous n'en avions plus besoin pour nos fins;
  • l'information est assujettie au secret professionnel de l'avocat ou à un privilège dans le cadre d'une procédure judiciaire;
  • l'information ne peut être divulguée pour d'autres raisons légales.

Si nous refusons une demande d'accès aux renseignements personnels, en tout ou en partie, nous vous indiquerons les raisons du refus. Il est possible aussi que nous vous dirigions vers votre commissaire à la protection de la vie privée fédéral ou provincial (s'il y a lieu) si vous désirez obtenir plus d'information.

Modification de vos renseignements personnels

Nous nous engageons à maintenir l'exactitude de vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis. Pour ce faire, nous vous encourageons à nous informer de la présence d'erreurs ou de toute correction requise, aussi souvent que vous le jugerez nécessaire. Tout signalement de changement d'adresse ou de numéro de téléphone nous aidera à vous assurer un meilleur service.

Si vous repérez un renseignement inexact ou périmé qui doit être modifié, veuillez communiquer avec nous. Nous vous demanderons peut-être de soumettre votre demande de correction par écrit. Nous effectuerons la mise à jour appropriée et nous pourrons vous en fournir une copie si vous le désirez. Si nous jugeons qu'une correction n'est pas justifiée, nous ajouterons une note à votre dossier concernant le changement demandé.

Communiquer avec nous

Pour toute question, commentaire ou plainte relativement à la protection de votre vie privée et de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous à l'adresse ci-dessous. Nous vous informerons de notre procédure pour le traitement des plaintes et nous verrons à remédier à la situation. S'il s'avère que la plainte est fondée, nous prendrons les mesures nécessaires pour rectifier la situation et s'il y a lieu, nous modifierons nos pratiques et procédures.

Veuillez écrire à :

Vice-président associé, conformité de la Société (S/766)
Conformité de la Société
Sears Canada Inc.
290, rue Yonge, Suite 700
Toronto, Ontario
M5B 2C3 (Fax: 416.941.2321)

Sécurité sur Sears.ca

Sears ne ménage aucun effort afin de mettre au point un système de commande en ligne vous permettant de magasiner sans tracas et avec l'assurance que l'intégrité et la confidentialité de vos renseignements personnels sont préservées.

Sécurisation de la commande : qu'est-ce que le « chiffrement »?

Notre site Web utilise le protocole SSL(Secure Sockets Layer), une des normes de sécurisation dans l'industrie. Lorsque vous cliquerez sur « paiement », vous serez relié à notre serveur sécurisé. Le SSL transmet à votre navigateur des renseignements qui « chiffrent » votre commande et qui traduisent tous les renseignements que vous transmettez en un code extrêmement difficile à déchiffrer. En fait, malgré l'impression que peuvent laisser les médias, aucun cas de fraude par l'interception d'un numéro de carte de crédit transmis depuis un serveur sécurisé sur Internet n'a encore été recensé!

Note importante : Le courrier électronique n'est PAS sécurisé car il n'est pas chiffré. Nous vous encourageons fortement à sécuriser vos commandes lorsque vous magasinez.

Ma carte de crédit : Suis-je responsable des achats que je n'ai pas moi-même effectués?

Lorsque vous effectuez un achat par carte de crédit à sears.ca, la société émettrice de votre carte de crédit couvre habituellement toutes les transactions non autorisées portées à votre compte, bien qu'une franchise de 50 $ puisse aussi vous être facturée. ll est toujours préférable de vérifier auprès de l’institution émettrice de votre carte de crédit, quelles sont vos réelles responsabilités en la matière.

Liens avec d'autres sites Web

Le site sears.ca peut inclure des liens avec d'autres sites Web. Sears se dégage de toute responsabilité quant aux pratiques commerciales ou au contenu de tels sites et vous recommande de vérifier la politique de sécurité et de confidentialité de tout site Web avant d'y entrer vos renseignements personnels.

Clients de Sears : Nous voulons entendre ce que VOUS avez à dire!

Sears recrute présentement une communauté en ligne exclusive appelée Parler magasinage avec Sears et désire écouter ce que vous avez à dire. Vos commentaires nous aideront à améliorer l'entreprise. Lorsque vous en serez membre, nous communiquerons avec vous une ou deux fois par mois afin d'effectuer des sondages sur une variété de sujets, qui nous aideront à améliorer nos produits et nos services. Vos commentaires influenceront les personnes responsables de prendre les décisions pour l'un des plus grands détaillants au Canada. Chaque sondage effectué vous donnera une chance de gagner de l'argent et des prix.

Sears apporte des changements pour vous; nous voulons donc que ces changements soient guidés par vos commentaires.